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ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE
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ARTICLE 2 - NOS PRODUITS
Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits et services. Veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui s'affiche sur votre écran en raison du type d'appareil utilisé.
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ARTICLE 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Maison Mayaby se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, pour quelque raison que ce soit. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite de Maison Mayaby.
Vos achats sont soumis à notre Politique de remboursement disponible sur https://www.maisonmayaby.com/policies/refund-policy.
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ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais de livraison, droits de douane ou frais d'importation.
Vous acceptez de fournir des informations de paiement exactes, complètes et à jour pour tous les achats effectués.
ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
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ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution ou modification sans accord écrit préalable est interdite.
ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
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ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS
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ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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ARTICLE 11 - RETOURS D'EXPÉRIENCE
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ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services qu'à des fins licites. Il vous est strictement interdit d'utiliser les Services à des fins illicites, de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, de harceler ou nuire à autrui, de transmettre des informations fausses ou trompeuses, ou d'envoyer des communications non sollicitées.
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ARTICLE 14 - AGENTS
14.1 La présente section s'applique si vous utilisez, autorisez ou déployez un Agent pour accéder aux Services. Un « Agent » désigne tout logiciel agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d'une personne, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services sans s'identifier en permanence et fonctionner en stricte conformité avec les conditions énoncées à la section 14.4.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, la possibilité et la manière dont un Agent accède aux Services.
14.4 Les Agents doivent : (i) indiquer dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS qu'elles proviennent d'un Agent en incluant « Agent/[nom de l'agent] » dans la chaîne de l'agent utilisateur ; (ii) ne pas dissimuler qu'ils sont des Agents ; (iii) répondre honnêtement à toute question visant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner les mesures destinées à bloquer ou limiter l'accès des Agents aux Services.
ARTICLE 15 - RÉSILIATION
Nous nous réservons le droit de résilier le présent accord ou votre accès aux Services, à notre entière discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de l'intégralité des montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.
ARTICLE 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
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ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ
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ARTICLE 20 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL
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ARTICLE 22 - LOI APPLICABLE
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ARTICLE 23 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont insérés à titre de commodité et n'affecteront pas l'interprétation des présentes Conditions.
ARTICLE 24 - MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
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ARTICLE 25 - COORDONNÉES
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